Mairie de Peillonnex

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Plan Local d’Urbanisme

Information sur la révision du POS valant élaboration du PLU.

Lors de sa réunion du 15 décembre 2015, le conseil municipal de la commune de Peillonnex a adopté à l’unanimité une délibération prescrivant la révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du PLU : objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation.

Délibération n°D069-15

ATTENTION : le POS de Peillonnex étant en cours de révision, ses dispositions sont désormais caduques. Le zonage n’est donc plus applicable en tant que tel.
En cliquant ci-dessous sur la zone vous concernant, vous accédez au règlement d’urbanisme (PLU révisé le 01/10/2001).

Légende des zones :

  • Zones urbaines (constructibles)
    • UA : Zone de centre village
    • UC : Zone d’habitat individuel
  • Zones d’urbanisation future
    • NA : Zone d’urbanisation future stricte (bloquée)
    • NAca, NAc, NAx : Zones d’urbanisation future à règlement alternatif
  • Zones naturelles (constructibles sous réserves)
    • NC : Zone agricole
    • ND : Zone à protéger en raison de la qualité du site et des risques naturels
    • NDp : Zones humides protégées
    • NDe : Zones d’activités équestres
Généralités
zone UA
zone UC
zone NA
zones NAca, NAc
zone NAx
zone NC
zones ND, NDp, NDe

Documents joints

Généralités PDF - 3.4 Mo

zone NA PDF - 2.2 Mo

zones NAca, NAc PDF - 5.4 Mo

zone NC PDF - 4.3 Mo

zones ND, NDp, NDe PDF - 3.4 Mo

zone UA PDF - 5 Mo

zone UC PDF - 5 Mo

zone NAx PDF - 4 Mo