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Plan Local d’Urbanisme

Information sur la révision du POS valant élaboration du PLU.
Prochaine réunion publique : Jeudi 28 septembre 2017 à 19h00 en salle communale.

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Urbanisme - Réunion publique N°3

Lors de sa réunion du 15 décembre 2015, le conseil municipal de la commune de Peillonnex a adopté à l’unanimité une délibération prescrivant la révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du PLU : objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation.

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Délibération n°D069-15

ATTENTION : le POS de Peillonnex étant en cours de révision, ses dispositions sont désormais caduques. Le zonage n’est donc plus applicable en tant que tel.
En cliquant ci-dessous sur la zone vous concernant, vous accédez au règlement d’urbanisme (PLU révisé le 01/10/2001).

Légende des zones :

  • Zones urbaines (constructibles)
    • UA : Zone de centre village
    • UC : Zone d’habitat individuel
  • Zones d’urbanisation future
    • NA : Zone d’urbanisation future stricte (bloquée)
    • NAca, NAc, NAx : Zones d’urbanisation future à règlement alternatif
  • Zones naturelles (constructibles sous réserves)
    • NC : Zone agricole
    • ND : Zone à protéger en raison de la qualité du site et des risques naturels
    • NDp : Zones humides protégées
    • NDe : Zones d’activités équestres
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Généralités
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zone UA
PDF - 5 Mo
zone UC
PDF - 2.2 Mo
zone NA
PDF - 5.4 Mo
zones NAca, NAc
PDF - 4 Mo
zone NAx
PDF - 4.3 Mo
zone NC
PDF - 3.4 Mo
zones ND, NDp, NDe

Documents joints

Urbanisme - Réunion publique N°3, PDF, 69.7 ko