Mairie de Peillonnex

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Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Lors de sa réunion du 15 décembre 2015, le conseil municipal de la commune de Peillonnex a adopté à l’unanimité une délibération prescrivant la révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du PLU : objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation.
En cliquant ci-dessous sur la zone vous concernant, vous accédez au règlement d’urbanisme (PLU révisé le 01/10/2001).
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez vous adresser au secrétariat de la Mairie.
Légende des zones : Zones urbaines (constructibles) UA : Zone de centre village UC : Zone d’habitat individuel Zones (...)

Zonage sismique et aléas naturels

Carte des aléas naturels

Aides et Conseils à l’habitat

Aides et prêts pour l’amélioration de l’habitat
Pour réduire ses factures d’énergie
Prioriterre
CAUE 74 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)

Permanence architecturale

Avant de déposer votre permis de construire, vous pouvez recevoir des conseils utiles sur la conception architecturale de votre projet en rencontrant un architecte consultant du CAUE qui peut vous recevoir le 1er mardi de chaque mois dans les locaux de la CC4R entre 15h et 17h. Le rendez-vous est à prendre obligatoirement auprès du secrétariat de la Mairie de Peillonnex.
http://www.caue74.fr/actualites.html

Formalités d’urbanisme

Tout projet dépassant 5m² de surface doit faire l’objet d’une déclaration en Mairie.
Les formulaires relatifs à l’urbanisme se trouvent sur le portail du Gouvernement.
A compter du 1er mars 2012 est entrée en vigueur la réforme de la surface de plancher de référence en urbanisme. Pour vous aider à calculer cette surface, nous vous invitons à consulter le site et les dossiers suivants
Pour information, à partir du 1er février 2011, après avoir été étudiés en mairie par la Commission Urbanisme, les (...)

Cadastre

Site gouvernemental du cadastre
Géoportail des Savoie
Géoportail, le portail des territoires et des citoyens